Accueil d'œuvres de l'extérieur du Québec (littérature et conte)

Qui peut déposer

• Travailler en: littérature et éditionLa fiche dit: « organismes professionnels reconnus dans le domaine de la littérature et du conte »
• Travailler en: littérature et éditionLa fiche dit: « a pour mandat de soutenir, promouvoir et diffuser le travail des écrivains et des conteurs professionnels »
• Territoire: il exerce principalement ses activités sur le territoire québécois
• Être: personne morale sans but lucratifLa fiche dit: « personne morale légalement constituée sans but lucratif »
• Territoire: ayant son siège social au Québec

Le bailleur demande aussi, en ses mots. Répondez oui pour chacune:

• Votre organisme a-t-il pour mandat de soutenir, faire connaître et diffuser le travail d'écrivains ou de conteurs professionnels?La fiche dit: « qui répondent aux profils d'organismes identifiés dans le programme »
• Les activités artistiques que présente votre organisme sont-elles de niveau professionnel?La fiche dit: « qui présente des activités artistiques de type professionnel »
• La majorité de vos administrateurs sont-ils citoyens canadiens ou résidents permanents et vivent-ils habituellement au Québec?La fiche dit: « Son conseil d'administration doit être formé en majorité d'administrateurs qui sont des citoyens canadiens résidant habituellement au Québec ou des résidents permanents qui résident habituellement au Québec »

Ce que le programme écarte:

• Votre programmation est-elle composée surtout d'activités qui ne sont pas reconnues comme professionnelles? Si oui, le programme vous écarte.La fiche dit: « Les organismes présentant une programmation composée majoritairement d'activités non reconnues comme professionnelles »
• Votre organisme relève-t-il plutôt de la Société de développement des entreprises culturelles ou du ministère de la Culture? Si oui, le programme vous écarte.La fiche dit: « Les organismes dont le soutien relève de la SODEC ou du ministère de la Culture et des Communications »

Territoire, selon la fiche: Québec (siège social au Québec)

Ce qu'il faut préparer

• Copie des lettres patentes constituantes de l'organisme et des lettres patentes supplémentaires, s'il y a lieu (nouvel organisme demandeur ou modification)
• Copie des règlements généraux (nouvel organisme demandeur ou modification)
• Document présentant les modalités transactionnelles avec chacun des organismes apparentés, s'il y a lieu
• Copie des états financiers du dernier exercice complété, approuvés par le conseil d'administration, s'ils n'ont pas été déposés au Conseil
• Copie du contrat signé ou confirmation liant l'organisme à l'artiste, l'écrivain, le commissaire ou tout autre participant au projet
• Curriculum vitæ des artistes, écrivains, conteurs et autres participants au projet
• Dossier de presse (cinq pages au plus)
• Lettre d'engagement des partenaires
• Matériel d'appui sur clef USB: 15 images numériques ou trois extraits vidéo totalisant 15 minutes au plus, ou extrait d'un livre ou recueil de 25 pages au plus

Le formulaire compte 22 questions, en 5 sections. Recevez-les par courriel pour préparer vos réponses.

Calendrier

• Dépôt en tout temps, au moins trois mois avant le début du projet
• Réponse environ trois mois après le dépôt de la demande
• Rapport d'utilisation de subvention dans un délai de trois mois après la fin du projet